1. Éditeur du site
- Raison sociale : Groupe QPS
- Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS) au capital variable (minimum 500 €)
- Siège social : 9 rue des Mésanges, 83136 Rocbaron, France
- RCS : Draguignan B 980 766 620
- SIRET : 980 766 620 00010
- TVA intracommunautaire : FR36980766620
- Téléphone : 04 83 57 63 19 (du lundi au vendredi, 9h – 17h)
- E-mail : contact@groupeqps.fr
- Sites : groupeqps.fr et boutique.groupeqps.fr
2. Responsable de la publication
Monsieur Charles Ponzé, directeur général du Groupe QPS. Contact : contact@groupeqps.fr.
3. Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. Site : www.ovhcloud.com.
4. Enregistrements professionnels
Le Groupe QPS est enregistré comme intervenant en prévention des risques professionnels (IPRP) auprès de la DREETS Provence-Alpes-Côte d’Azur sous le numéro 2023-04-83-0271.
Organisme de formation : déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 93 83 08194 83 auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure, mise en page) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et appartient au Groupe QPS, sauf mention contraire. Les marques « Groupe QPS », « QPS Consulting », « QPS Boutique », « QPS Solution » et « QPS Workwear » et leurs logos sont la propriété du Groupe QPS. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable du Groupe QPS.
Certaines photographies d’illustration proviennent de banques d’images libres de droits (Unsplash) et sont utilisées conformément à leur licence.
6. Données personnelles
Le Groupe QPS traite les données personnelles des utilisateurs dans le respect du règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés. Les modalités de collecte, d’utilisation et de conservation des données, ainsi que vos droits, sont décrits dans notre politique de confidentialité.
7. Responsabilité
Le Groupe QPS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site, sans pouvoir garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Les informations fournies le sont à titre indicatif et ne constituent pas un conseil juridique personnalisé. Le Groupe QPS décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, d’une interruption de service ou de la présence de virus.
8. Liens hypertextes
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège social du Groupe QPS sont compétents, sous réserve des dispositions d’ordre public applicables aux consommateurs.
10. Modification
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Dernière mise à jour : octobre 2026